MAIRIE de PLUMERGAT

                                                   CONSEIL MUNICIPAL : 08 MARS 2012 à 20 h.

ORDRE du jour:

- Compte administratif 2011
- Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2012
- Compte de gestion 2011
- Autorisation au maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
- Salle multiculturelle : permis de construire
- Projet de nouvelle école à Mériadec : présentation du programme
- Compétence maintenance de l’éclairage public: convention entre la commune et le Syndicat départemental  d’énergies du Morbihan
- Acquisition de terrain
- Aménagement de la dette de Bretagne Sud Habitat : substitution de garanties d’emprunts
- Redevance d’occupation du domaine public routier
- Convention de mise à disposition d’un minibus
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant à la convention Actes
- Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
-Questions diverses

MAIRIE de PLUMERGAT

                                                   CONSEIL MUNICIPAL le: 20 JANVIER à 20 h

ORDRE  du jour :


-. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2011.

-. SIVU de Mériadec - information - Présentation de l’audit du SIVU par Ouest Cités conseils.

-. Zone d’aménagement concerté de confortation du centre-bourg : promesse d’achat auprès de la société SAS Foncière Morbihan.

-. Salle multiculturelle : approbation de l’avant-projet définitif.

-. Enquête publique-Réhabilitation des habitats piscicoles sur quatre communes du Loc’h et sur un affluent, le ruisseau du Gouarh Lanvel sur les communes de Pluvigner, Brec’h, Plumergat, Grand Champ et Brandivy - -Avis du conseil municipal.

-. Personnel-Convention entre la commune de Plumergat et le SIVU de Mériadec.

-. Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

-. Questions diverses.

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                     CONSEIL MUNICIPAL : le jeudi 15 décembre à 20 h.

ORDRE du jour:

- Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011
- Approbation de la modification n°1 du POS
- Approbation du dossier de création de la ZAC de confortation du centre-bourg
- ZAC de confortation du centre-bourg- Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence   pour la désignation d’un aménageur et désignation des membres de la commission
- Zones artisanales-dénomination des voies
- Programme de voirie 2012
- Programme d’élagage 2012
-Voirie-Travaux de sécurité-Implantation de coussins berlinois
- Convention multi-services Femodec 2012-2014
- Solution de pointage pour les structures de restauration scolaire et d’accueil de loisirs (périscolaires et extra-scolaire) pour Plumergat et Mériadec
- Indemnité pour le gardiennage de l’église saint Thuriau
- Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de distribution de gaz
- Réalisation du livre « Plumergat. Histoire, patrimoine et vie quotidienne de l’Antiquité à nos jours
- Bilan financier de la gestion de Mériadec
- Décision modificative
 -Syndicat mixte du Loc’h et de Sal : Rapport d’activités 2010
- Syndicat mixte ABQP : rapports d’activités eau, assainissement, déchets (eau : PLR ; asst : JPLB ; déchets : MJ)
 -Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
 -Questions diverses.

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                        CONSEIL MUNICIPAL : le 23septembre 2011 .

Ordre du jour :

- Procès-verbal séance du 11 juillet 2011 - Approbation
- Personnel communal - emploi de direction non titulaire
- Assurances communales - Résultat de la consultation
- Aliénation terrain du Ninès – lot A – Révision du prix
- Finances – Décision modificative 2011/01
- Zones d'activités - Noms de rue et numérotation
- Agence postale - Avenant n°2 à la convention
- Diagnostic éclairage public
- Programme voirie 2012 - Demande de subvention
- Travaux de bâtiment - salle polyvalente de Plumergat
- Salle multiculturelle : Demande de subvention et choix du maître d’oeuvre
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
- Questions diverses
- Informations
- Modification du POS - Enquête publique

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                                     CONSEIL MUNICIPAL : le 11 juillet 2011 à 20h.


ORDRE DU JOUR :
. Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2011 – Avis du Conseil Municipal.
. Compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2011 – Avis du Conseil Municipal.
. Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis du Conseil Municipal.
. Accueil de loisirs sans hébergement – Mise en place d’un atelier d’arts plastiques.
. Accueil de loisirs sans hébergement – Mise en place d’un atelier de danse.
. Investissements 2011 – Acquisition d’équipement de cuisine.
. Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation.
. Questions diverses.

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                                          CONSEIL MUNICIPAL le 17 juin à 18 h .

ORDRE DU JOUR :

. Elections sénatoriales – Délégués du conseil municipal.
. ZAC Centre bourg – Avenant Géomatic.
. Modification du tableau des effectifs
. Subvention Association « les patchoulines ».
. Assurances - Contentieux.
. Salle polyvalente – Avenant THETIOT.
. Salle polyvalente – Demande de subvention.
. Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation.
. Questions diverses.

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                   CONSEIL MUNICIPAL vendredi 27 MAI à 20h .
Ordre du jour:

. P.V. de séance du 25 février 2011,
. P.V. de séance du 1er avril 2011,
. Modification des statuts d’Auray Communauté,
. Approbation du plan de désherbage,
. Salle multiculturelle :
. Orientations générales du programme, 5.2 Délégation de maîtrise d’ouvrage, 5.3 Maîtrise d’oeuvre - consultation,
. Travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau - enquête publique,
. Carrière LOTODÉ (Poulmarc’h - Grand Champ) enquête publique,
. Vestiaires du stade - avenant COYAC,
. Personnel communal - régime indemnitaire (mensualisation),
. Tarifs séjour adolescents,
. Tarifs salle polyvalente (bas),
. Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation,
. Questions diverses.

SIVU DE MERIADEC

                                       BUDGET salle polyvalente de MERIADEC à 18h15
                                                                 le JEUDI 14 AVRIL
ORDRE du jour:

 Procès-verbal séance du 14 mars 2011 - Approbation

 Affectation des résultats 2010 Budget Primitif 2011 Ligne de Trésorerie

Ecole Xavier Grall - Avenant COUGNAUD Travaux : résultat de consultations

Décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation

Questions diverses

IMPOTS LOCAUX en hausse à PLUMERGAT........

Et voila ,après 3 % l'année dernière............2% cette année.........Après on nous dira que ce sont les régions gérées par la gauche ou les impôts explosent, pourtant aussi bien le département que le conseil général sont tenus par l'ump et leurs représentants................à ce propos vous avez un de leurs " porte parole "au conseil, vous pouvez lui adresser vos lettres de remerciements pour cette excellente gestion....(mais dépéchez vous car au rythme ou vont les choses il ne restera bientôt plus personne pour revendiquer cette appartenance....)


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MORBIHAN : carte scolaire 2011

Des fermetures de classe sont prévues dans le premier degré à la rentrée prochaine. Elles touchent le public comme le privé. Les enseignants doivent se réorganiser avec des classes surchargées...............
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