MAIRIE DE PLUMERGAT

 CONSEIL MUNICIPAL  DU 09 AVRIL 2010 à 18 h :

ordre du jour :

-  Procès verbal séance du 5 février 2010.
-  Compte administratif 2009.
-  Compte de gestion 2009.
-  Affectation des résultats 2009.
-  Impôts directs locaux 2010.
-  Budget primitif 2010.
-  Autorisation de programme : Eglise St Thuriau et chapelle La Trinité.
-  Subventions 2010 :
                               - Etablissements d’enseignement et associations de parents d’élèves.
                               - Associations locales.
                               - Associations extérieures
- Restaurant scolaire : Marché public - Lancement de la consultation.
- Garantie d’emprunt HLM.
- Achat de matériel alternatif au chimique : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-bretagne.
- Tableau des effectifs.
- Contrat d’Accompagnement à l’Emploi.
- Avenants école publique et CLSH.
- Ateliers municipaux : Maîtrise d’oeuvre.
- Voirie 2010 : Lancement de la consultation.
- Salle polyvalente :
                             - Maîtrise d’oeuvre – Travaux ancien atelier municipal.
                             - Lancement consultation pour travaux intérieurs (chauffage, portes, cour).
- Convention FEMODEC.
- Autorisation de poursuites (Trésor public).
- Exercices 2004 à 2007 : Contrôle de la Chambre Régionale des comptes.