MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                     CONSEIL MUNICIPAL : le jeudi 15 décembre à 20 h.

ORDRE du jour:

- Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011
- Approbation de la modification n°1 du POS
- Approbation du dossier de création de la ZAC de confortation du centre-bourg
- ZAC de confortation du centre-bourg- Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence   pour la désignation d’un aménageur et désignation des membres de la commission
- Zones artisanales-dénomination des voies
- Programme de voirie 2012
- Programme d’élagage 2012
-Voirie-Travaux de sécurité-Implantation de coussins berlinois
- Convention multi-services Femodec 2012-2014
- Solution de pointage pour les structures de restauration scolaire et d’accueil de loisirs (périscolaires et extra-scolaire) pour Plumergat et Mériadec
- Indemnité pour le gardiennage de l’église saint Thuriau
- Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de distribution de gaz
- Réalisation du livre « Plumergat. Histoire, patrimoine et vie quotidienne de l’Antiquité à nos jours
- Bilan financier de la gestion de Mériadec
- Décision modificative
 -Syndicat mixte du Loc’h et de Sal : Rapport d’activités 2010
- Syndicat mixte ABQP : rapports d’activités eau, assainissement, déchets (eau : PLR ; asst : JPLB ; déchets : MJ)
 -Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
 -Questions diverses.