CONSEIL MUNICIPAL : 08 MARS 2012 à 20 h.
ORDRE du jour:
- Compte administratif 2011
- Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2012
- Compte de gestion 2011
- Autorisation au maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
- Salle multiculturelle : permis de construire
- Projet de nouvelle école à Mériadec : présentation du programme
- Compétence maintenance de l’éclairage public: convention entre la commune et le Syndicat départemental d’énergies du Morbihan
- Acquisition de terrain
- Aménagement de la dette de Bretagne Sud Habitat : substitution de garanties d’emprunts
- Redevance d’occupation du domaine public routier
- Convention de mise à disposition d’un minibus
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant à la convention Actes
- Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
-Questions diverses