MAIRIE DE PLUMERGAT

                                              CONSEIL MUNICIPAL : vendredi 29 mars à 18 h .

ORDRE DU JOUR :

_Constitution du jury d’assises 2014.

_procès-verbal de la séance du 22 février 2013.

_Affectation du résultat du compte administratif 2012.

_Impôts directs locaux 2013.

_Budget primitif 2013.

_Participations aux organismes extérieurs 2013.

_Subventions aux établissements scolaires et aux associations de parents d’élèves 2013.

_Subventions locales 2013.

_Subventions extérieures 2013.

_Subvention 2013 au CCAS.

_Avenant n° 13 à la convention passée avec l’école privée Saint-joseph de plumergat

  pour l'année 2013.

_Avenant n°6 à la convention passée avec l’école privée Sainte-anne

  à sainte-anne d'auray. pour l 'année 2013.

_Avenant n°3 à la convention passée avec l’école privée Saint gilles de pluneret pour

  l'année 2013.

_Tarifs de restauration de l’accueil de loisirs.

_Entrée ouest et abords de la salle multiculturelle :demande de subventionau titre de 

  la réserve parlementaire.

_Entrée ouest et abords de la salle multiculturelle:autorisation de signer les travaux .

_Indemnité pour le gardiennage de l'église Saint-thuriau .

_Nouvelle école de Mériadec, Accès au restaurant scolaire ;échange de terrain.

_Vente de terrain.

_Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

_Questions diverses.

ELECTIONS LEGISLATIVE 2012

                                                              Résultats 2  tour,2eme circo

Nombre	%
Inscrits	8 786
Abstentions	3 508	39.93
Votants	5 278	60.07
Blancs	87	1.65
Exprimés	5 191	98.35

	Candidats	Voix	% exprimés
	Elu P. Le Ray DVD	2 602	50.13
	N. Le Magueresse PS	2 589	49.87

ELECTIONS LEGISLATIVES 2012

                                                                Résultats du 1er tour 2eme circo

Candidats	Voix	% exprimés
	Candidat pouvant se maintenir au deuxième tour Nathalie Le Magueresse Parti socialiste	22 030	35.40
	Candidat pouvant se maintenir au deuxième tour Philippe Le Ray Divers droite	15 144	24.34
	Candidat pouvant se maintenir au deuxième tour Michel Grall Union pour un mouvement populaire	12 453	20.01
	Claude Le Ny Front national	5 584	8.97
	Roland Le Sauce Front de gauche	3 066	4.93
	Anne-Marie Boudou Europe Écologie - Les Verts	2 767	4.45
	Bertrand Deléon En avant la Bretagne	550	0.88
	Philippe Gilbin Debout la République	416	0.67
	Annick Coatéval Lutte ouvrière	220	0.35

source:ouest france

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                           CONSEIL MUNICIPAL : vendredi 25 mai à 20 h .

ORDRE DU JOUR :

. pv de la séance du 30 mars 2012
. constitution du jury d 'assises 2013
. auray communauté : modification des statuts del la communauté de communes  d 'Auray
. restauration scolaire : participation de la commune de plumergat au fonctionnement du service de restauration  scolaire de la commune de ste anne d auray pour 2010 2011
. indemnité de gardiennage de l eglise st thuriau
. sejour adolescents : tarifs du sejour 2012
. demande de subvention pour un projet humanitaire
questions diverses

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                              2 eme tour ELECTION PRESIDENTIELLE  2012 à  PUMERGAT 

	Nombre	% inscrits
Inscrits	2 744
Abstentions	417	15.20
Votants	2 327	84.80
Blancs	127	5.46
Exprimés	2 200	94.54

	Candidats	Voix	% exprimés
	Sarkozy UMP	1 139	51.77
	Hollande Parti socialiste	1 061	48.2

MAIRIE de PLUMERGAT.

                                                  RESULTATS  1er tour élection présidentielle à PLUMERGAT:

	Nombre	% inscrits
Inscrits	2 744
Abstentions	401	14.61
Votants	2 343	85.39
Blancs	41	1.75
Exprimés	2 302	98.25

	Candidats	Voix	% exprimés
	Nicolas Sarkozy UMP	643	27.93
	François Hollande Parti socialiste	590	25.63
	Marine Le Pen Front national	441	19.16
	François Bayrou MoDem	278	12.08
	Jean-Luc Mélenchon Front de Gauche	177	7.69
	Eva Joly Europe Écologie - Les Verts	71	3.08
	Nicolas Dupont-Aignan Debout la République	43	1.87
	Philippe Poutou Nouveau parti anticapitaliste	30	1.30
	Nathalie Arthaud Lutte ouvrière	17	0.74
	Jacques Cheminade Solidarité et Progrès	12	0.52

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                           CONSEIL MUNICIPAL :le vendredi 30 MARS à 20 h.

Ordre du jour :

- Procès-verbal de la séance du 8 mars 2012.
- Affectation du résultat 2011.
- Impôts directs locaux 2012.
- Budget primitif 2012.
- Participations 2012.
- Subventions 2012.
- Tableau des effectifs 2012.
- voirie : marché de travaux 2012.
- Emprunt.

 - Contentieux dans le domaine de l’urbanisme : autorisation au Maire de défendre la
   Commune devant le Tribunal administratif de Rennes (affaire JAFFRE)
 - Contentieux dans le domaine de l’urbanisme : autorisation au Maire de défendre la
   Commune devant le Tribunal administratif de Rennes (affaire RIO)
 - Questions diverses
 - Annexe 1. Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 8 mars 2012

MAIRIE de PLUMERGAT

                                                   CONSEIL MUNICIPAL : 08 MARS 2012 à 20 h.

ORDRE du jour:

- Compte administratif 2011
- Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2012
- Compte de gestion 2011
- Autorisation au maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
- Salle multiculturelle : permis de construire
- Projet de nouvelle école à Mériadec : présentation du programme
- Compétence maintenance de l’éclairage public: convention entre la commune et le Syndicat départemental  d’énergies du Morbihan
- Acquisition de terrain
- Aménagement de la dette de Bretagne Sud Habitat : substitution de garanties d’emprunts
- Redevance d’occupation du domaine public routier
- Convention de mise à disposition d’un minibus
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant à la convention Actes
- Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
-Questions diverses

MAIRIE de PLUMERGAT

                                                   CONSEIL MUNICIPAL le: 20 JANVIER à 20 h

ORDRE  du jour :


-. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2011.

-. SIVU de Mériadec - information - Présentation de l’audit du SIVU par Ouest Cités conseils.

-. Zone d’aménagement concerté de confortation du centre-bourg : promesse d’achat auprès de la société SAS Foncière Morbihan.

-. Salle multiculturelle : approbation de l’avant-projet définitif.

-. Enquête publique-Réhabilitation des habitats piscicoles sur quatre communes du Loc’h et sur un affluent, le ruisseau du Gouarh Lanvel sur les communes de Pluvigner, Brec’h, Plumergat, Grand Champ et Brandivy - -Avis du conseil municipal.

-. Personnel-Convention entre la commune de Plumergat et le SIVU de Mériadec.

-. Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

-. Questions diverses.

MAIRIE DE PLUMERGAT

                                                     CONSEIL MUNICIPAL : le jeudi 15 décembre à 20 h.

ORDRE du jour:

- Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2011
- Approbation de la modification n°1 du POS
- Approbation du dossier de création de la ZAC de confortation du centre-bourg
- ZAC de confortation du centre-bourg- Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence   pour la désignation d’un aménageur et désignation des membres de la commission
- Zones artisanales-dénomination des voies
- Programme de voirie 2012
- Programme d’élagage 2012
-Voirie-Travaux de sécurité-Implantation de coussins berlinois
- Convention multi-services Femodec 2012-2014
- Solution de pointage pour les structures de restauration scolaire et d’accueil de loisirs (périscolaires et extra-scolaire) pour Plumergat et Mériadec
- Indemnité pour le gardiennage de l’église saint Thuriau
- Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de distribution de gaz
- Réalisation du livre « Plumergat. Histoire, patrimoine et vie quotidienne de l’Antiquité à nos jours
- Bilan financier de la gestion de Mériadec
- Décision modificative
 -Syndicat mixte du Loc’h et de Sal : Rapport d’activités 2010
- Syndicat mixte ABQP : rapports d’activités eau, assainissement, déchets (eau : PLR ; asst : JPLB ; déchets : MJ)
 -Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
 -Questions diverses.